Site : sophiepetetin.fr

Le site web dont l’adresse est sophiepetetin.fr est la propriété de Madame Sophie Petetin.

Conditions générales d’accès et d’utilisation du site internet

L’utilisation de ce site est réservée à un usage strictement personnel de l’utilisateur. Toute reproduction ou représentation de ce site, en tout ou partie, à d’autres fins sur un quelconque support, est interdite sans l’autorisation expresse et préalable du propriétaire du site.
Les informations et données contenues dans ce site sont des informations et données à caractère général et n’ont pas de valeur contractuelle.
Les présentes conditions générales ainsi que les informations et données contenues dans ce site sont sujettes à modification sans préavis.
Les liens hypertextes mis en œuvre au sein de ce site en direction d’autres sites et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur Internet ne sauraient engager la responsabilité du propriétaire du site.
La mise en œuvre d’un lien hypertexte vers le site ne pourra se faire que sous réserve de l’autorisation expresse et préalable du propriétaire du site.

Protection et utilisation des données collectées

Vous êtes informé(e) que les informations que vous communiquez notamment du fait des formulaires de contact qui sont présents sur ce site permettent de répondre à vos demandes et sont uniquement destinées au propriétaire du site, en tant que responsable du traitement, à des fins de gestion administrative.
Ces données sont conservées dans la base de données du site pendant 1an.
Seuls les administrateurs du site ont un accès à ces données.
Vous disposez, conformément à la loi française n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données qui vous concernent.
Vous pouvez exercer vos droits d’accès, de rectification, de modification et de suppression en nous contactant par courrier à l’adresse suivante :
Sophie Petetin
260 Rue d’Isaac, 72000 Le Mans

Propriété intellectuelle

Ce site internet est la propriété exclusive de Madame Sophie PETETIN. Ce site constitue en tout ou partie une œuvre de l’esprit protégée par le Code de la propriété intellectuelle et notamment par le droit d’auteur.

Ce site ou tout ou partie de ce site ne peut en aucun cas être reproduit, copié, vendu ou exploité sans l’autorisation préalable et écrite de Madame Sophie PETETIN. Il en est notamment ainsi des peintures et autres œuvres reproduites sur ce site qui font l’objet d’un droit d’auteur protégé par la Loi et auquel il est interdit de porter atteinte, de quelque manière que ce soit.

Il est interdit à tout Internaute de copier, de modifier tout ou partie des éléments composant ce site, de créer une œuvre dérivée de ces éléments, d’inverser la conception ou l’assemblage de ces éléments, de tenter de trouver le code source de ces éléments, de les céder, de les mettre à disposition d’un tiers, de les transférer de quelque manière que ce soit.

En cas de violation de ces règles, Sophie PETETIN se réserve le droit de poursuivre l’Internaute afin de faire cesser l’atteinte à ses droits et de demander réparation de son entier préjudice.

Informations éditeur

Sophie Petetin
260 Rue d’Isaac, 72000 Le Mans
Directeur de la Publication
Madame Sophie Petetin

Hébergeur

O2Switch
Chem. des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand

Droit applicable

Le site et les présentes conditions générales sont soumis au droit français.